La prise en compte du recul du trait de côte
Le recul du trait de côte concerne près de 19 % du littoral et impacte plus de 300 communes. D'ici 2100, ce seront plus de 450 000 logements qui pourraient être impactés. Comment répondre à ce défi ?
Cette intervention rappelle le cadre juridique ainsi que les outils à la disposition des élus pour gérer ce risque – identification des communes concernées, prise en compte du trait de côte dans les documents d'urbanisme, droit de préemption, bail réel d'adaptation à l'érosion côtière, dérogation à la loi Littoral - et leur permettre de développer certaines solutions d'adaptation ou d'atténuation.
L'auteur, Olivier Cizel, est juriste spécialisé en droit de l'environnement chez Lefebvre Dalloz et réalise des prestations pour le ministère de la transition écologique et ses établissements publics.
Atmosphère Planification écologique - Pavillon 3
-- Thématique(s) :
- Planification écologique
- Activité(s) :
- Urbanisme, requalification urbaine et immobilier
- Biodiversité et protection des espaces naturels : forêt, littoral, montagne, paysage et jardins
- Eaux, réseaux et assainissement
Intervenants
Olivier CIZEL
Juriste spécialisé en droit de l'environnement - Lefebvre Dalloz